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Bienvenue chez Câline ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Câline. Câline exploite cette boutique et ce site, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, à vous le client, une expérience d'achat sélectionnée (les « Services »). Câline utilise la plateforme Shopify pour vous fournir ces Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toute politique qui y est référencée (ces « Conditions Générales de Vente » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Merci de lire attentivement ces Conditions Générales de Vente, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux, notamment sur les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En consultant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales de Vente et notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions ou cette Politique, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité légale dans votre pays de résidence, et avoir donné votre consentement pour que vos mineurs à charge utilisent les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris pour parcourir notre boutique en ligne ou acheter l'un de nos produits, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations telles que votre adresse email, vos coordonnées de facturation, de paiement et de livraison. Vous garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à un tiers.

SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous avons fait tous les efforts possibles pour présenter une image fidèle de nos produits et services. Toutefois, les couleurs ou l'apparence des produits peuvent varier selon le type d'appareil, les réglages et la configuration utilisés pour accéder à la boutique.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits achetés correspondra exactement à vos attentes ou à leur représentation en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente d'un produit à tout moment et de limiter les quantités proposées, selon les cas.

SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. Câline se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation par Câline. Nous devons avoir reçu et traité votre paiement pour que la commande soit acceptée. Merci de vérifier attentivement votre commande avant validation, car Câline pourrait ne pas être en mesure d'accepter une demande d'annulation après acceptation. Si nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer via l'email, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de Remboursement.

Vous garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment de la commande, indiqué dans l'email de confirmation. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de port, de traitement, ni les droits de douane ou d'importation.

Les prix affichés sur notre boutique en ligne peuvent différer des prix proposés en magasin physique ou sur d'autres sites tiers. Nous pouvons proposer, ponctuellement, des promotions régies par des conditions distinctes de ces Conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tout achat effectué sur notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement vos informations, y compris votre adresse email et vos coordonnées bancaires, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous garantissez que : (i) les informations de carte bancaire fournies sont vraies, correctes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte pour l'achat, (iii) les débits effectués seront honorés par votre organisme bancaire, et (iv) vous paierez les montants dus aux prix affichés, y compris les frais de port et taxes applicables.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières, ou tout événement hors de notre contrôle. Une fois les produits remis au transporteur, le transfert de propriété et le risque de perte vous sont transférés.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris, sans s'y limiter, toutes les marques, logos, textes, images, graphismes, avis produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété de Câline, de ses partenaires ou concédants de licence, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre autorisation écrite préalable. Toute utilisation non autorisée peut constituer une violation des lois sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés ici sont réservés par Câline.

Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de Câline sont des marques appartenant à Câline ou à ses partenaires. Vous ne devez pas les utiliser sans autorisation écrite préalable. Les noms, logos et marques de Shopify appartiennent à Shopify. Tous les autres noms, logos et marques présents sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Vous pourriez avoir accès à des outils tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons ni ne contrôlons.

Vous reconnaissez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie d'aucune sorte ni approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de votre utilisation de ces outils tiers optionnels.

Toute utilisation de ces outils est entièrement à vos risques et périls, et vous devez vous assurer de bien connaître et approuver les conditions du fournisseur tiers concerné.

Nous pourrons, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services. Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et soumises à ces Conditions.

SECTION 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu de ces sites tiers. Si vous quittez les Services pour accéder à ces sites, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à votre accès à des sites tiers, ni à l'achat ou l'utilisation de produits ou services proposés sur ces sites. Veuillez examiner attentivement les politiques des tiers avant toute transaction. Toute réclamation concernant des produits ou services tiers doit être adressée directement au tiers concerné.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

Câline utilise la plateforme Shopify pour vous fournir les Services. Cependant, tout achat effectué dans notre boutique est conclu directement avec Câline. En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n'est en aucune façon responsable des ventes entre vous et Câline, y compris de tout dommage résultant des produits et services achetés. Vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation liée à vos achats et transactions avec Câline.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité, consultable sur notre site. Certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de Confidentialité de Shopify.

Les Services étant hébergés par Shopify, celle-ci collecte et traite des informations personnelles relatives à votre utilisation des Services afin de nous permettre de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous soumettez seront transmises et partagées avec Shopify ainsi qu'avec des tiers pouvant se situer dans des pays différents du vôtre.

SECTION 11 – AVIS ET SUGGESTIONS

Si vous soumettez des idées, suggestions, avis, propositions ou autres contenus (collectivement, « Retours »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, cessible et libre de redevance pour utiliser, reproduire, modifier, publier et diffuser ces Retours sur tout support et à toute fin, y compris commerciale.

Vous garantissez également que : (i) vous possédez tous les droits nécessaires sur vos Retours, (ii) vous avez divulgué toute compensation reçue en lien avec vos Retours, et (iii) vos Retours respecteront ces Conditions. Nous n'avons aucune obligation de garder vos Retours confidentiels, de vous rémunérer, ni d'y répondre.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout Retour jugé illégal, offensant, diffamatoire ou contraire à ces Conditions.

SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il est possible que des informations sur les Services contiennent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions relatives aux descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais de port, délais et disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de modifier ou annuler des commandes si une information s'avère inexacte, même après soumission de votre commande.

SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins légales. Il est notamment interdit d'utiliser les Services à des fins illégales ou malveillantes, pour violer une loi ou réglementation, porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'un tiers, harceler ou diffamer autrui, transmettre des informations trompeuses, envoyer des courriers indésirables (« spam »), usurper une identité, ou nuire à l'utilisation des Services par d'autres personnes.

Vous acceptez également de ne pas : transmettre de virus ou code malveillant, reproduire ou exploiter une partie des Services sans autorisation, collecter les données personnelles d'autrui, utiliser des robots, outils d'extraction de données ou d'intelligence artificielle automatisée pour accéder aux Services, ou contourner nos mesures de sécurité. Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre compte à tout moment si nous estimons que vous avez violé ces Conditions.

SECTION 14 – AGENTS AUTOMATISÉS

Cette section s'applique si vous utilisez ou permettez le déploiement d'un « Agent » (logiciel agissant de manière autonome ou semi-autonome) pour accéder aux Services.

Aucun Agent ne peut accéder aux Services sans s'identifier clairement comme tel et sans respecter les exigences suivantes : indiquer dans chaque requête qu'il s'agit d'un Agent, ne pas dissimuler son caractère automatisé, répondre honnêtement à toute question visant à déterminer s'il s'agit d'un humain ou d'un ordinateur, et ne pas contourner les mesures destinées à contrôler l'accès des Agents aux Services.

SECTION 15 – RÉSILIATION

Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès aux Services à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis. Vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation.

Les sections suivantes continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété Intellectuelle, Retours, Résiliation, Exclusion de Garantie, Limitation de Responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation, Intégralité de l'Accord, Cession, Droit Applicable, Politique de Confidentialité, et toute autre disposition devant naturellement survivre à la résiliation.

SECTION 16 – EXCLUSION DE GARANTIE

Les informations présentées sur les Services le sont à titre purement informatif. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance accordée à ces informations l'est à vos propres risques.

Sauf mention expresse contraire, les Services et tous les produits proposés le sont « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence de contrefaçon. Nous ne garantissons pas que l'utilisation des Services sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs.

SECTION 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi, Câline, ses partenaires, dirigeants, employés, affiliés, agents, prestataires ou concédants, ainsi que ceux de Shopify, ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, y compris la perte de profits, de revenus, de données ou de coûts de remplacement, résultant de votre utilisation des Services ou de tout produit acquis via les Services, même si nous avions été informés de la possibilité de tels dommages.

SECTION 18 – INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Câline, Shopify, ainsi que leurs affiliés, dirigeants, employés et prestataires, contre toute perte, dommage ou réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, découlant de : (1) votre violation de ces Conditions, (2) votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès et utilisation des Services.

SECTION 19 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition de ces Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la portion inapplicable sera considérée comme dissociée du reste des Conditions, sans affecter la validité des autres dispositions.

SECTION 20 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire respecter un droit ou une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions, ainsi que toute politique publiée par nos soins, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation des Services, et remplacent tout accord ou communication antérieurs, oraux ou écrits.

SECTION 21 – CESSION

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder cet accord ou vos droits et obligations sans notre consentement écrit préalable, sous peine de nullité. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer ces Conditions et nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.

SECTION 22 – DROIT APPLICABLE

Ces Conditions Générales de Vente sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français compétents, sous réserve des dispositions impératives protectrices du consommateur.

SECTION 23 – TITRES

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus par commodité uniquement et ne limitent ni n'affectent ces Conditions.

SECTION 24 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions Générales de Vente sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant les mises à jour sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue des Services après publication de modifications constitue une acceptation de ces changements.

SECTION 25 – INFORMATIONS DE CONTACT

Toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente peut être adressée à i.taboui@gmail.com.

Nos coordonnées :

Câline
Monsieur Issam Taboui, Entrepreneur individuel
mycaline1@gmail.com
8 Rue Félix Éboué, Bât C, 13002 Marseille, France
+33 6 46 82 66 86
SIRET : 83001673900021 — SIREN : 830016739
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